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Marques déposées par FREDERIC BOUCQUEMONT
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APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié
FREDERIC BOUCQUEMONT
PHILIPPE DESIRE

Numéro de dépôt :
3805064
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
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Présentation de la marque APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par FREDERIC BOUCQUEMONT et PHILIPPE DESIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié »

Les déposants sont FREDERIC BOUCQUEMONT domicilié(e) 17 RUE PASTEUR - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France et PHILIPPE DESIRE domicilié(e) 705 ROUTE DE LA COMBE - 38470 - ROVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BOUCQUEMONT domicilié(e) 17 RUE PASTEUR - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

FREDERIC BOUCQUEMONT a également déposé les autres marques suivantes : APSUS : Annuaire Professionnel des Services d'Urgence et de Santé URGENCE CENTER : site web lié


FREDERIC BOUCQUEMONT - 17 RUE PASTEUR - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France

PHILIPPE DESIRE - 705 ROUTE DE LA COMBE - 38470 - ROVON - France


FREDERIC BOUCQUEMONT - 17 RUE PASTEUR - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582093 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.